RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

 

Le comité directeur de l'amicale des commissaires de Spa-Francorchamps établi le présent règlement d'ordre intérieur à l'intention de ses membres effectifs et de ses sympathisants. Les nominations des membres sont dans les statuts de l'amicale et parus au Moniteur Belge.

Article 1

  • Le président

    Il représente le conseil d'administration.
    Le président préside les débats aux réunions du comité ainsi qu'aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Il représente l'amicale auprès du monde automobile et il peut déléguer ses prérogatives à d'autres membres du comité ou de l'amicale en accord avec celui-ci. Il participe également a l’élaboration des listes et contrôle le nombre de présences des membres aux incentives.

  • Le vice-président

    Il seconde le président dans ses tâches administratives, le remplace lors des absences de celui-ci, quelles soient protocolaires ou non.
    Le remplacement du président par le vice-président se fera avec l'accord des membres du comité.

  • L'administrateur délégué

    Ses fonctions sont multiples. Il s'occupe de la gestion de l'amicale avec le trésorier, il s'occupe également des listes de commissaires présents aux différentes activités de l'amicale (incentives, rallyes, etc).

  • Le secrétaire

    Le secrétaire doit prendre note des conclusions des réunions de l'amicale, des assemblées générales et les transcrira pour approbation du comité lors de la réunion suivante.
    Il convoquera les réunions ainsi que les assemblées que le président lui demandera.
    Il tiendra une liste des membres de l'amicale et il se tiendra au suivi des paiements des cotisations avec le trésorier.
    Il est également chargé des cartes de membres, et contrôlera également la liste des présences des incentives.

  • Le trésorier

    Le trésorier tiendra les comptes de l'amicale, vérifiera avec le comptable son exactitude, récupèrera par tous les moyens légaux les sommes dues à l'amicale.

  • Les administrateurs

    Les tâches dévolues sont de plusieurs ordres et sont demandées par le comité.

  • Les extra comités

    Les "extra comités" sont des personnes qui, par leur compétences (comptable, avocat, spécialiste,…..) peuvent informer le comité sur certains problèmes rencontrés mais ils n'ont pas de droit de vote au sein du comité, ni aux assemblées.

Article 2

Le chef de ligne Tous les membres du comité peuvent être chef de ligne. Un membre de l'amicale peut être nommé, à titre exceptionnel, chef de ligne par manque de personne représentant le comité.

Article 3

Le vote Les votes au sein du comité sont à la majorité simple sauf si ce critère engendre des discussions sans fin sur un ou plusieurs sujets débattus. Il sera alors au vote des deux tiers des voix. Tous les votes sont à bulletin secret.
Dans le cas d'un vote lors des réunions et en cas d'égalité, le vote du président est prépondérant.
Le vote doit être secret.
En cas de litiges ou d’égalité de pour et de contre,le président a deux voix a faire valoir,ce qui rompra les éventuelles égalités.

Article 4 : "Comité PAIX"

Le comité paix est un organisme créé par le comité de l'amicale et qui a pour but de diligenter des actions et des jugements entre ses membres.

Article 5 : Le règlement dit : "Bord de PISTE"

Le règlement "bord de PISTE" est un ensemble de règles de bon vouloir de chacun vis-à-vis des autres et qui permettent de savoir ce qu'on peut ou ne pas faire lorsque l'on est sur le bord du circuit.